Préambule :

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques (eBooks) réalisées sur le site future-squad.com (ci-après « le Site »), édité par Noah Babacar Bellune. En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

1. Objet :

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits numériques (eBooks) proposés sur le Site.

2. Produits :

Les produits proposés à la vente sont des eBooks disponibles en téléchargement. Chaque produit est présenté avec une description précise permettant au client de connaître ses caractéristiques essentielles.

3. Prix :

Les prix des eBooks sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande. L’éditeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande :

La commande est effectuée directement sur le Site. Pour passer commande, le client doit suivre le processus de commande en ligne et valider les informations requises. La commande est considérée comme définitive dès réception du paiement complet par l’éditeur. Une confirmation de commande est envoyée par email au client.

5. Modalités de paiement :

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement disponible sur le Site. Le paiement est sécurisé par un prestataire de services de paiement. Les informations de paiement ne sont pas conservées par l’éditeur.

6. Livraison :

Les eBooks sont livrés par téléchargement immédiat après confirmation de la commande et réception du paiement. Aucun frais de livraison n’est applicable pour les produits numériques.

7. Droit de rétractation :

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les produits numériques (eBooks) fournis par téléchargement, dès lors que le téléchargement a commencé avec l’accord préalable du client et sa renonciation expresse à son droit de rétractation.

8. Responsabilité :

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits numériques achetés sur le Site. L’utilisateur est responsable de la compatibilité des fichiers téléchargés avec son matériel.

9. Propriété intellectuelle :

Les eBooks disponibles sur le Site sont protégés par le droit d’auteur. Le client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux eBooks achetés et à ne pas les reproduire, distribuer, modifier ou exploiter sans l’autorisation préalable de l’éditeur.

10. Données personnelles :

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site et à la réglementation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’éditeur à l’adresse contact@futuresquad.com.

11. Litiges :

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contact :

Pour toute question relative aux présentes CGV ou aux produits proposés sur le Site, le client peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@futuresquad.com.